Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE RAISIN
LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA)

Numéro de dépôt :
1431418
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1997

Présentation de la marque DELICE DE RAISIN

Déposée le 16 octobre 1987 par LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA), domicilié(e) Château de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque DELICE DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE RAISIN est expirée depuis le 16 octobre 1997.

LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS VINS DE LA MICHAUDE , LA DINÉE , PERLE DU SOLEIL


LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA) - Château de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Boisson non alcoolique à base de jus de raisin.